au grade d'adjudant

élève, Ecole nationale supérieure de la police

auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne-Rhône-Alpes (du 15 au 19 avril 2019) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice

élève, Ecole nationale supérieure de la police

à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne-Rhône-Alpes (du 15 au 19 avril 2019) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice

au grade de maréchal des logis-chef

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016

membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

2° Représentants des employeurs

a) Pour les professions autres qu'agricoles

sur proposition du Mouvement des entreprises de France

Suppléant(e)s

membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

3. Membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles

représentant des jeunes agriculteurs

Suppléant

membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

1. Membres de la formation plénière

représentant des jeunes agriculteurs

Suppléant

1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles

représentants des Jeunes agriculteurs (JA)

Suppléant

membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

représentants des Jeunes Agriculteurs (JA)

Au titre de représentant suppléant

membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures

Au titre de représentants des producteurs

représentant les Jeunes Agriculteurs (JA)

à la Commission nationale de l'agriculture raisonnée et de la qualification des exploitations

Section « examen du référentiel »

b) Collège des producteurs agricoles

membre suppléant

représentant les Jeunes Agriculteurs (JA)

à la Commission nationale de l'agriculture raisonnée et de la qualification des exploitations

Section « agrément des organismes certificateurs »

b) Collège des producteurs agricoles

membre suppléant

membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

représentants des utilisateurs de semences ou plants

membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres

de

dans la limite des attributions du bureau des équipements et de l'exploitation téléphoniques et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception

de

dans la limite des attributions du bureau des opérations d'investissement et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception